Lythys a écrit :Pour les images, tu peux les prendre comme tu veux, bien k si c des fotos privées, il vaille mieux avoir l'autorisation de la ou les personnes en kestion, mais ça, je pense k tu le savais
Donc si tu veux te servir...vas-y!!!

Je viens de découvrir des images, issues de mon site Internet, diffusées en prime-time sur une grande chaîne de télévision. Est ce autorisé ?
Le Code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Même pour une émission"journalistique", le principe droit à l'information ne peut permettre de s'en passer . Il ne joue que dans le cadre du respect à la vie privée, ce qui n'est pas le cas ici.. En tant que création de l'esprit, vos images ( copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle.
Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas.
Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi du à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'émission a été mise en avant ( prime time ..) et de ce qu'elle a pu rapporter éventuellement en terme d'audience au réalisateur.