Tout revenu est cumulable avec n'importe quel autre, sauf restriction dûes à ton employeur. Exemple les fonctionnaires, mais aussi impossiblité, dans la plus part des métier, de faire de la concurence à son patron en activité autonomme. Cela est à vérifier dans ton contrat.
Pour le reste, c'est à toi de faire le point sur tes possibilités, sur ce que tu sais faire dans le cadre où tu habites.
En activité à domicile, l'artisanat d'art est une possibilité souvent exploitée par chez nous (région touristique -> souvenirs). Dans l'Est, beaucoup créent tout au long de l'année pour vendre sur les marchés de Noël. D'autres s'orientent vers le chinage et la brocante sur les foires locales, avant d'en faire un réel commerce.
Comme le dit annesof14, il y a aussi le stattut de VDI
A noter que ça y est, depuis le 6 aout, les VDI peuvent être dispensé de taxe professionnelles
Citation:Code des impots : Article 1457
Modifié par LOI n°2008-776 du 4 août 2008 - art. 61
Sont exonérés de la taxe professionnelle :
1° Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, les lieux de passage, les marchés, des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des oeufs, du fromage et autres menus comestibles ;
2° Les chiffonniers au crochet, les rémouleurs ambulants.
3° L'activité des personnes visées à l'article L. 135-1 du code de commerce dont la rémunération brute totale, perçue au titre de cette activité au cours de la période de référence définie à l'article 1467 A, est inférieure à la limite de 16, 5 % du montant annuel du plafond mentionné à l'article L. 241-3 du code de la sécurité sociale.
Le bénéfice de l'exonération est subordonné au respect du règlement (CE) n° 1998 / 2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis.
Citation: Code du commerce Article L135-1 En savoir plus sur cet article...
Créé par LOI n°2008-776 du 4 août 2008 - art. 61
Le vendeur à domicile indépendant est celui qui effectue la vente de produits ou de services dans les conditions prévues par la section 3 du chapitre Ier du titre II du livre Ier du code de la consommation, à l'exclusion du démarchage par téléphone ou par tout moyen technique assimilable, dans le cadre d'une convention écrite de mandataire, de commissionnaire, de revendeur ou de courtier, le liant à l'entreprise qui lui confie la vente de ses produits ou services.
Ce qui est aussi le cas des peintres, mais pas celui des artisans en artisant d'art (création de pièces uniques)
Par contre, il faudra voir si la taxe pour les chambres de commerce prend le même chemin.
44 ans
Mosellane
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