Audreyyyy a écrit:Fandorina a écrit:Il me semble -mais je suis loin d'en être sûre- que tu peux te les envoyer à toi-même en recommandé..
Mais par contre, vu le nombre de gens qui exposent leurs oeuvres sur le net, que ce soit dans des blogs persos ou sur des sites spécialisés comme deviantart (comme moi), il y a à mon avis très peu de risques de se les faire piquer. Surtout que c'est facile de remonter à une date sur le net. :)
Quelqu'un pourrait m'expliquer ce truc de se l'envoyer en recommandé?
Je pige pas du tout et ça m'interesse de comprendre!
Merci :)
http://fr.wikipedia.or...A9_de_r%C3%A9ception_en_France
Paragraphe 1.3.3 :
"Pour établir une preuve de l'antériorité
Il est possible d'utiliser un courrier en recommandé avec avis de réception afin de prouver l'antériorité, notamment l'antériorité du droit d'auteur. Dans ce cas, il suffira de mettre l'objet en question (œuvre, nom déposé, etc) dans une enveloppe, que l'on prendra soin de cacheter. L'enveloppe sera alors expédié à soi-même. Une fois reçue, il faudra alors conserver l'enveloppe précieusement. Ainsi, en cas de litige, on ouvrira le courrier devant huissier, ce qui établira la preuve de l'antériorité de façon quasi-certaine, sauf à prouver une complicité avec un employé des postes.
Dans le cadre du droit d'auteur, il existe aussi le système de l'enveloppe Soleau."
Je ne connaissais pas le système de l'enveloppe Soleau, alors au cas où :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Enveloppe_Soleau
C'est beaucoup moins cher et plus pratique que l'INPI, par contre, après l'envoi on ne peut plus toucher son travail..