Bonjour,
Un petit peu d'aide, je peux peut-être essayer.
Arrêt de travail pour maladie :
ce n'est pas forcément la bonne solution car il faut toujours reprendre le boulot, mais ça fait du bien par oukeça passe et puis ça permettra à ta mère de se reposer et de faire une coupure.
Harcèlement moral :
doit être prouvé. Si ta mère peut avoir des attestations de personnes qui auraient assistées à des scènes de reproches ou d'injure, ce serait bien pour étayer un dossier.
Changements d'horaires :
ils doivent être notifié par écrit ou faire l'objet d'un avenant à son contrat de travail si elle en avait signé un. Si elle ne peut que s'y plier, ta mère peut écrire par lettre recommandée à son employeur pour contester le changement, ça fera une pièce de plus dans le dossier.
Conseil de Prud'hommes :
porter plainte pour harcèlement moral, c'est très bien, mais risqué lorsque le contrat est toujours en cours.
C'est sûr que parti comme c'est, ça ne peut plus durer. L'employeur fait tout pour que ta mère démissionne, si elle a de l'ancienneté, il ne faut pas qu'elle lâche.
Si jamais il y a licenciement, elle doit toucher : indemnités de préavis et de licenciement (sauf licenciement pour faute grave), derniers salaires dus et congés payés. Indemnités de préavis et licenciement en fonction de l'ancienneté. (pour l'indemnité de licenciement : le Code du Travail prévoit 1/10ème de mois par année de présence, mais les conventions collectives peuvent peut-être mieux faire). Pour ce qui est salaire et heures supplémentaires : elle ne peut pas remonter au-dessus de cinq années.
En tous les cas, il vaut mieux qu'elle se renseigne mieux auprès d'avocats ou de syndicats de salariés.
Le Conseil de Prud'hommes n'est qu'un tribunal et en tant que tel, ne donnera pas de renseignements juridiques. (A moins qu'à Toulouse, ils soient plus sympa qu'à mon boulot, mais en règle général, à l'accueil, on ne renseigne pas).
Renseignez-vous auprès de l'Ordre des Avocats de Toulouse pour savoir s'il n'existerait pas des consultations juridiques gratuites. En général c'est sous condition de ressources.
Sinon, Inspection du travail : ils possèdent les conventions collectives et vous pourrez peut-être les consulter là-bas.
Sinon, voilà c'est long à lire, j'espère que j'ai pu t'aider un peu. Des cas comme ta maman, j'en vois très souvent, de plus en plus.
Passe-lui mes encouragements, surtout, qu'elle essaie de tenir le coup. Et puis, il faut qu'elle se dise, c'est que si son patron la fait ch..r pour qu'elle parte, et bien, en venant au boulot tous les matins, c'est elle qui l'emm... encore plus. ça fait juste une toute petite vengeance....
Bon courage et à + et n'hésite pas en MP si tu as besoin.
Marie.