Bon bon bon, déjà bonne année à toi !!!
Alors je vais essayer de répondre de façon claire à ton problème, puis surtout stopper certaines enormités que j'ai pu lire.
Alors pour commencer tu ne pourras pas porter plainte au commissariat, et c'est tout à fait logique que tu aies eu une MC (main courante).
Par contre il convient de séparer DEUX choses.
La première, la garde des enfants.
Si elle refuse de remettre les enfants répété c'est pas compliqué faut faire une main courante pour "NON PRESENTATION D ENFANT" (intitulé exact) et avertir le juge aux affaires familiales.
Si cela persiste depuis un moment, et que vous avez un
avocat, le saisir en référé.
Voila dans les grandes lignes, la Police n'ira jamais récupéré les enfants, tout se fait sur instruction du juge.
La seconde, concerne ce que tu appelles "diffamation" la encore, la définition qu'on s'en fait et la définition réelle c'est un autre monde.
Déjà il existe 2 formes de diffamation publique et non publique (on ne dit pas privé!). Ensuite la pertiance de ton préjudice va dépendre
1/des propos
2/du lieu où ils sont rapportés (publique donc ou pas)
3/du support (journal, média, radio, ou forum internet etc etc)
la encore ATTENTION les insultes ne sont PAS des propos diffamatoires !!!
et dernière grosse erreur,
il y'a pas de HARCELEMENT MORAL dans le code penal le harcèlement moral n'est définit QUE et seulement QUE dans le cadre du travail !!!
Eh oui ! Je crois que c'est l'article 222-33-2 du CP.
Voilà ça c'est dit ! Mais maintenant je vais te donner mon avis sur ton cas précis !
Déjà oublie le commissariat (sauf pour les mains courantes) puis oublie ceux qui parlent de "droit" après avoir vu Navarro.
Ensuite tu regroupes tout ce que tu as, et tu vas déposer plainte au Tribunal d'instance de ton domicile (pas de grande instance!!!!)
car ton affaire relève du civil, voilà pourquoi le commissariat n'a pas pris de plainte !
Tu verras c'est simple comme procédure, ça fonctionne comme le commissariat mais c'est le T.I.
N'hésites pas à insister car parfois ça "shoot"
L'objet de ta plainte,
la calomnie en précisant le contexte de la garde d'enfants.
Ensuite, tu écris au procureur de la république pour lui faire part de ta plainte, au tribunal de grande instance (uniquement par lettre).
En gros tu fais pareil qu'au Tribunal d'Instance mais par courrier auprès du Procureur.
Et pour finir, j'en ferais part au juge aux affaires familiales sans même attendre (en premier d'ailleurs!) ça permet de te couvrir.
Et à chaque nouveau fait, nouvelle insulte, tu consignes par une main courante au commissariat.
Si t'as un Commissariat pas trop emmerdant, demande à en discuter avec un
OPJ.
Pfffffiouuuuu, pour une premiere participation quel pavé !
Mais bon ton histoire m'a interpellé, et comme je te voyais t'accrocher dur à la plainte au commissariat, je préfère t'auguiller.
Je précise, pour finir, qu'il arrive que certains fonctionnaires de Police prennent ce genre de plainte (parfois pour vouloir aider) mais le dossier finit de toute façon au parquet (comme toute plainte) et puis ça donne que dalle.
Tu sais l'issue dépend certes de ton dossier, mais surtout de la bonne mécanique de l'administration... Mais tout n'est pas noir, puis faut pas hésité à relancer.
Donc pour faire court :
1/tu vas au tribunal d'instance déposer plainte pour calomnie ou diffamation (selon tes éléments, j'ai pas le dossier lol)
2/tu écris à Mr le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
3/Tu alertes le JAF
4/tu fais des mains courantes pour alimenter le dossier.
Voilà j'espère vraiment avoir pu te renseigner un peu, car sans connaitre un dossier, puis comme ça c'est pas évident.
Et n'oublie jamais, si tu es victime, demande toi déjà si c'est du civil ou du pénal.
Exemple (grossis) : Un litige commecial (genre Orange me facture abusivement) c'est au Tribunal d'Instance
Si on te tape : Pénal !
Et pour la garde des enfants n'oublie pas l'extrait des minutes du greffe de l'ordonnance, s'il y'a eu arrangement verbal c'est caduque !
Sinon pour les autres intervenant(e)s
-Si c'est à la Police de décider ou pas s'il y'a plainte, car la plainte est prise
dès lors qu'elle est jugée recevable
-Ce ne sont pas des enfantillages c'est clair, mais ils étaient pas foutu de te donner la marche à suivre !!!
-On ne porte pas plainte que dans un commissariat (Tribunal, Brigade financière, etc etc)
-Un certificat médical n'aura aucune valeur sur l'état psychologique dans le cadre du harcèlement.
Pour preuve même pour les coups avec +de 8j d'ITT ont vous envoie aux UCMJ (unité médico légale)
Bonne lecture !