Pour les RTT il n'y a pas vraiment de texte de loi, sauf celui qui régit le nombre d'heures annuelles maximum.
Après ce sont des accords intra-entreprises et le calcul des RTT est fait en fonction du nombre d'heures travaillées à l'année.
Il y a une multitude de calculs, parfois même plusieurs au sein d'une même entreprise. Par exemple, où je travaille, on a le choix entre :
- faire 35 h par semaine sur 5 jours (sans RTT)
- faire 35 h par semaine sur 4,5 jours
- faire 36 h par semaine et récupérer 6 jours de RTT
- faire 38h30 par semaine et récupérer 6 jours de RTT + une journée de récupération par mois sur 11 mois...
Il avait aussi été proposé des horaires aménagés qui conduisent au nombre d'heures annuelles travaillées correspondant à 35 h par semaine (par exemple, des horaires été et hiver pour les d'espaces verts en fonction de la charge de travail imposée par les saisons. Dans ce cas, pour ne pas être lésés, les congés sont calculés en heures et non en jours). Ca n'a pas été retenu chez nous, mais là où j'habite, c'est en vigueur ! (ça doit être très pratique à gérer :lol: )
La seule solution c'est de demander à ta DRH comment ont été négociés les accords RTT. ;)