Légalement comment ca ce passe ?

N'a t il pas moyen d'aller consulter un conseiller juridique ? Parce que je pense quand même que ça risque d'être assez compliqué :?

ah oui pour être compliquer !!!! ces compliquer
Mdr

Bonsoir,

Je vais essayer de vous donner quelques conseils car je suis juriste mais bon je pense que l'aide d'un avocat s'imposera.

Dans la mesure où ils sont en concubinage, aucune procédure légale n'est à mettre en oeuvre pour quitter sa copine. Par contre, pour le logement, il faut se référer au contrat de bail et voir à quel nom le contrat a été conclu. Mais, bon s'il veut obtenir la garde exclusive de l'enfant, il doit impérativement quitter ce logement insalubre.
S'agissant donc de l'enfant, si cette homme l'a reconnu ( n'étant pas marié, la présomption de paternité applicable durant le mariage ne joue pas dans cette hypothèse), il est effectivement titulaire d'une autorité parentale et aura un droit potentiel de garde de l'enfant. Même si le couple n'est pas marié, c'est le juge aux affaires familiale qui sera compétent pour statuer sur la question. Il devra donc introduire une demande en ce sens afin d'obtenir la garde exclusive. Pour ce faire, il devra apporter la preuve que la mère est inapte à s'occuper de l'enfant. Il pourra par exemple apporter des attestations de voisins ou amis qui témoignerons du manque d'aptitude de son ex-compagne.Il devra également prouver que lui est apte à s’occuper de l'enfant et dispose des ressources matérielles pour cela: logement adapté, chambre pour l'enfant, travail, moyen de garde durant les horaires de travail...
L'intérêt de l'enfant sera au centre des débats devant le juge.

Si par contre l'enfant n'a pas été reconnu, il devra déjà dans un premier temps effectuer cette démarche.

Voilà j'espère vous avoir aidé un peu.

Merciii :D

Mais j'ai encore une question
si la mère est jugez inapte a s’occuper du petit et que la garde sois accorder à l'homme. Les 2 autres enfants, que deviennent ils ? ils seront placé à la DAS ?
Parce que le vrai père de ces 2 enfant ces pire que la mère !!!!

( C'est vraiment horrible de voir ce genre de chose de nos jours quand même ...)

biobazart a écrit:

+1 avec toi !

je pense aussi aux 2 autres enfants ? que vont-il devenir ?
ont-il toujours un père biologique ?
si non ?que vont devenir ses 2 autres enfants

deplus quand tu dis que l'appart est insalubre ... il faut aussi qu'il le fasse constater par son bailleur .Si il est sale ben il faut aussi qu'il remonte ses manches pour le nettoyer car si en plus il un enfant de moins 1 ans c'est pas sain ni pourl les autres enfants non plus :roll:

oui quand je dis insalubre ces sale très sale ....
et je suis d'accord que pour les enfant ces hard !!!!

Une enquete sociale pourra etre ouverte pour établir si la maman est à même d'assumer la garde des enfants.
Mais attention, l'enquete se fait dans les deux sens : le père aussi y passe.
En gros : "compétences" éducatives et affectives mais aussi le rapport à l'autre parent : essaye-t-il de monter l'enfant contre l'autre parent etc, en plus du confort matériel (qui doit etre prouvé (par l'enquete)).

ok ces normal que ce sois dans les 2 sens !!!

Il faudra démonter que la mère est inapte à s'occuper correctement de son enfant. Après tout dépend aussi du pays. Mais mes renseignements sont bons, un enfant qui naît hors des liens du mariage aura sa garde automatiquement attribué à la mère. Et en tout cas en Suisse, ce sera difficile pour le père d'en récupérer la garde. Il faudra d'abord adopter l'enfant ( Oui oui en suisse un enfant qui vient au monde hors mariage, même reconnu, n'est pas sous l'autorité parentale du père, en rien du tout ) et surtout apporter des preuves concrètes du comportement inadéquat de la mère.

Sibell a écrit:

En France, ce n'est pas le cas... Ici, un enfant né hors mariage, si il a été reconnu par ses deux parents, est placé sous l'autorité conjointe des deux parents, le père et la mère ont les mêmes droits et devoirs vis à vis de l'enfant : c'est notre cas, d'ailleurs, le papa de ma fille et moi, nous ne sommes pas mariés, il l'a reconnue à sa naissance, nous partageons tous deux l'autorité parentale...

Il n'y a donc pas de raison pour que la garde soit accordée plus à la mère qu'au père, surtout si il y a soucis du côté de la mère...

Si la mère est juger inapte à s'occuper de ces enfant, que le père récupère son enfant qu'arrivera t'il pour les 2 autres enfants ?
Oui ces bien en france

Je pense qu'ils verront s'ils peuvent les placer chez le père, sinon ce sera les services sociaux, à mon avis.

Les deux enfants n'ayant aucun lien de sang avec lui et il n'y a pas eu de procédure d'adoption engagé, il ne dispose d'aucun droit malheureusement. Donc, les enfants seront placé à moins que leur père naturelle puisse réclamer la garde( l'autorité parental ne doit pas lui avoir été retiré et il doit disposer des moyens matérielles pour s'en occuper). Il est encore possible qu'un membre de la famille tel la grand-mère ou une tante puisse s'occuper de l'enfant. Encore une fois une enquête sera mené par les services sociaux afin de vérifier la capacité de prendre en charge les enfants par ce membre de la famille.