Rejet d'accident de travail, besoin de votre aide!!!

Zom a eu ça... Un jour qu'il déchargeait un camion de voirie, un poteau s'est détaché et lui a atterri sur le genou.

Or son genou avait été opéré quelques mois avant. Il a donc fait une déclaration auprès de notre employeur et a eu 2 semaines d'arrêt pour douleur persistante au genou. Mais l'assureur de la ville (les collectivités ont des assureurs privés, ce n'est pas la sécu qui nous gère pour tout ce qui est AT) a demandé une expertise qui a conclu qu'on ne pouvait pas affirmer à 100% que le poteau était responsable des lésions de son genou (c'est sûr, si on l'avait opéré, c'est que son genou avait déjà des soucis !).

Malgré les témoignages on a rien pu faire et tout est passé en maladie... :evil:

Quelles sont les circonstances de l'accident exactement ? Pour être reconnu en AT, l'accident doit pouvoir être lié au travail, alors qu'avant était considéré comme AT tout accident survenant sur le lieu ou à l'occasion du travail.

Là où je bosse par exemple, si tu te casses la figure dans l'escalier, ce n'est pas un AT, sauf circonstances exceptionnelles (un truc gras avait été renversé, les escaliers étaient mouillés...).

Les circonstances sont que en soulevant un sac de plus de 10kgs de linge, elle s'est fait des lesions aux lombaires. Grosse douleures sur le moment, d'où lesions et acte soudais.
j'ai un peu fouiner sur le net. Là on va aller recuperer les temoignages et les papiers sur le lieu detravail.

Alors je te fais part de mon "expérience" en étant de l'autre coté de la barrière, à savoir du coté employeur. J'espère que çà t'aidera.

Je part du principe que l'employeur de ta maman est une entreprise privée et qu'elle est bien embauchée (pas en intérim)

1) Normalement, l'employeur doit absolument fournir au salarié une feuille violette (CERFA n° 11383*02 "feuille d'accident de travail ou de maladie professionnelle" qui lui permet de se faire soigner tout au long de son arrêt de travail, notamment pour la prise en charge aux urgences ainsi que les soins (pharmacie, infirmière, ...)

2) L'employeur a 24 heures pour déclarer à la Sécu l'accident, notamment en expliquant les circonstances exactes de l'accident. Les témoins, s'il y en a eu, sont inscrits (nom + adresse). Ils recevront un courrier de la Sécu qui leur demandera comment s'est passé l'accident.

C'est peut etre là que çà patine dans la semoule. Je m'explique : certaines Sécu (je sais de quoi je parle je te jure ya des fois ... bref) sont vriament très très pointilleuses sur les explications des faits, n'acceptent aucune rature ds les déclarations, ... Je t'en passe et des meilleurs.

Autre point : peut etre que "tout simplement" l'entreprise de ta maman n'a pas fait de déclaration d'accident du travail ou bien a fait un courrier à la Sécu en émettant des réserves sur le soit-disant accident.

Un truc : regarde sur sa feuille de paye, ils ont dû théoriquement noté, s'ils font bien leur taf "en arret pour accident du travail du .... au ...." ou bien "en arret maladie du ... au ....".

Si tu as besoin d'autres renseignements, n'hésite pas. Je n'ai donné qu'un aperçu de ce que je pensais en vitesse.
Je peux peut etre t'aider à savoir si le pb vient initialement de la Sécu ou de l'employeur (ohhhhhh si mon patron savait çà .... :oops: )
Tiens nous au courant
PS : il faut savoir que les maux de dos sont les seuls maux qui ne peuvent pas être "vérifiables" cliniquement. C'est donc à double tranchant ...

Et bien le feuillet violet oui elle l'a eu mais a du se battre pour l'obtenir.
Je pense que c'est parceque la secu est tatillone mais aussi parceque la dite personne qui s'occupe de ça au boulot a du emettre des reserves, puisque on nous dis qu'il y a mauvaise concordances dans les temoignages etc... et vu que cette co............. veut faire ch....... tout le monde au boulot...

On est allé relvé en photocp le relevé du registre des accidents au travail et on va demander aux personnes qui ont temoignées de nous refaire des attestations.
On pense que la madame du boulot leur a mis la pression.

Et apparement oui le dos ils sont tatillons dessus, en prime le doc a marqué "lomblagie" et pour eux celà n esignifie que de la douleur ("algie") et ils n'en tiennent pas compte du tout a la secu c'est desuite un rejet.
On est en plein dossier courrier et attestations, on esper que ça marchera.

merci en tout cas mais si vuo savez d'autres idées je suis preneuse ;)

Bon ben écoute ... tiens nous au courant de l'état d'avancement du dossier.

J'y est encore réfléchi hier soir et il peut etre intéressant de faire ausculter ta maman par le médecin conseil de la Sécu et aussi de mettre le dossier ds les papattes d"un médiateur de la Sécu. Vous n'en risquez rien ....

S'il a mis simplement "lombalgie" pour avoir soulevé un sac de linge, effectivement ça peut ne pas passer en AT si la Sécu se montre pointilleuse.

Elle peut considérer qu'il s'agit bien d'un problème lié à son métier (ta maman peut avoir des maux de dos en raison du port fréquent de charges lourdes) et que le fait d'avoir porté ce sac n'est pas un accident, mais le sac de trop qui a révélé des lésions déjà existantes.

Et si le médecin ne se mouille pas un peu plus au niveau du descriptif des lésions, j'ai peur que la sécu reste sur ses positions... :?

Pour que l'AT soit reconnu, il faut qu'il y ait un fait "accidentel" qui a entraîné des lésions spécifiques.

Si ta maman soulève fréquemment des sacs de linge, il s'agit d'un geste habituel et pas accidentel. La Sécu risque donc de considérer, comme je l'ai dit plus haut, que les lésions sont bien imputables au travail mais pas à un accident.

Contacter le médiateur de la Sécu et demander un contrôle médical auprès d'un médecin agréé par la Sécu peut être une bonne solution.