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Voisinage et problème avec portail commun

40 ans Lyon 307
comme je te l'ais dit il existe une présomption de responsabilité pour le propriétaire si jamais quelqu'un subissait un dommage du fait du bricolage de ton voisin sur le portail.  


La présomption ca signifie qu'en théorie c'est le propriétaire qui est réputé responsable. Ici elle est simple ce qui signifie (en théorie toujours hein panique pas ! ) que le propriétaire pourrait toujours tenter d'apporter la preuve contraire (c'est à dire que ca serait toi la responsable). Pour ce faire il faudrait qu'il démontre que tu as la garde de la chose, c'est à dire que tu en as l'usage, la direction et le contrôle (les 3 ensembles et pas juste un seul)... C'est envisageable mais tiré par les cheveux...

Pour ton voisin qui entre chez toi, comment le fait-il? Est ce qu'il entre juste sur ton terrain non clôturé? Qu'est ce qu'il fait comme dégats.

Deux solutions me semblent envisageables dans ce cas: une plainte pour violation de domicile et une autre pour dégradation de biens (selon ce qu'il a fait comme dégats). Mais si c'est un vieux con, le mieux reste de déposer une seule plainte pour son histoire de portail, il devrait avoir la trouille et te foutre la paix !
40 ans Niort, Deux-Sèvres 3657
Du coup, même si ce serait tiré par les cheveux que ton proprio te fasse retomber ça dessus pour le portail, envoie lui un courrier pour te couvrir, ça ne te coutera que 5€ à peine et au moins, monsieur ne pourra pas dire qu'il ne savait pas ;)
45 ans 04 5576
merci encore...

Pour info, j'ai mis des photos de son bricolage sur mon blog...

qu'est ce que vous en pensez ?
40 ans Niort, Deux-Sèvres 3657
:shock: :shock: :shock: :shock: :shock:

Mais en plus, y'avait déjà des piquant sur la grille. J'hallucine, on dirait le masque du batteur de Sklipnot lol
45 ans 04 5576
MaryMorgane a écrit:
:shock: :shock: :shock: :shock: :shock:

Mais en plus, y'avait déjà des piquant sur la grille. J'hallucine, on dirait le masque du batteur de Sklipnot lol


ben oui mais ces piquants là, qu'il a mis aussi dans son trip "halte aux chats" sont faits expres pour les clotures. Je les ai testés, ils ne piquent pas ni n'ecorchent la peau, même en appuyant très fortement la main dessus. Par contre les autres (les longs) il suffit de les effleurer pour s'écharper... d'ailleurs je me suis egratignée en faisant les photos, alors que je faisais attention :roll:
40 ans Niort, Deux-Sèvres 3657
Ben alors n'hésite pas, envoie un beau courrier à ton proprio et au passage, fais en un à ton voisin lui disant que tu t'es blessé sur son installation artisanale et que tu souhaiterait qu'il la retire sous 8 jours faute de quoi, en cas de nouvelle blessure, tu portera plainte contre lui et demandera en justice le retrait des clous et des dommages et intérets. Ca devrait le calmer. Il est taré ce mec...
48 ans 10768
MaryMorgane a écrit:
Il est taré ce mec...

+1... Y'a vraiment des grands frappés :roll: :shock:

Je ne peux pas te dire mieux que les filles, qui s'y connaissent mieux que moi, mais n'hésite pas... En général quand on montre aux tarés qu'ils risquent quelque chose, ils se calment !

Par contre, parfois le calme ne dure qu'un temps, et ils reprennent leur harcèlement (pour moi cela en est là) au bout d'un moment, donc il faut rester vigilante quoi qu'il en soit par la suite... :?...

C'est quand même malheureux de se faire pourrir la vie par ses voisins... :?...

Bon courage :kiss:
115 ans 2413
Vi, c'est à peu près ce à quoi je m'attendais quand tu a fais la description.

Mais sinon, il a miné le chemin d'accès aussi ; et sa prochaine étape c'est quoi, un mirador ?!!!

Enfin, moi aussi je persiste que c'est à ton proprio de mettre ses états d'âme dans sa poche et d'agir. Lui aussi a des droits et obligations.

A la limite, même si ce portail n'avait pas été "piégé", il en reste pas moins qu'il était un problème en lui même puisque le charmant voisin remet en doute les droits de passage ou servitudes, ce qui oblige ton proprio de toute façon a rappeler les règles au voisin.
40 ans Niort, Deux-Sèvres 3657
La prochaine étape? Pas le mirador, les mines anti-personnel et avec, un bon coup de napalm toutes les deux heures pour les finitions lol
53 ans Belgique 3287
Va falloir sacrifier un sac de grosses patates. Tu les embroches sur les piques et hop ça pique plus ! Faut en prendre des bien longues. Ca protègera les chats :)
40 ans Lyon 307
je viens de voir les photos :shocked!:

C'est super dangereux comme installation, il est vraiment inconscient ton voisin!

Si j'étais toi, j'irai d'abord porter plainte contre ce voisin et je joindrais copie de ma plainte au proprio en lui expliquant qu'il risque de voir sa responsabilité engagée et lui proposer de se joindre à toi pour la plainte...

Amène les photos à la gendarmerie aussi, les flics vont réagir !!

:kiss:
45 ans 04 5576
Bon ben je lui ai parlé ce matin et clairement je suis assez fière du calme que j'ai su garder. :twisted:

Je l'ai chopé de bon matin en lui expliquant que j'avais vu l'avocat de ma boite et qu'il m'avait dit que cette installation était dangereuse.
Qu'il pouvait mettre des trucs pour empecher le passage sans pour autant que ça soit piquant. Il m'a répondu "ben oui mais si ça ne pique pas les chats vont passer" :shock:
Comme si un chat savait ce genre de truc quand il s'apprête à sauter par dessus un portail d'1m20 :roll:

Il m'a dit qu'il allait les enlever mais bon c'est pas encore fait. Je me suis absentée pendant deux heures, j'avais enlevé les trucs qu'il avait mis sur MA cloture et je les ai posés contre son mur. Là ils n'y sont plus mais je suppose qu'il est un poil furax.

J'hésite entre attendre de voir ce qui se passe, continuer à maintenr la pression ou apaiser le truc au moins pour la palissade.

Parce que bon il m'a quand même dit que si cela ne tenait qu'à lui, tous les chats qui sortent des maisons seraient tués... ça me fout la trouille pour mon fauve, ça...
40 ans Niort, Deux-Sèvres 3657
Ben fallait lui dire que si ça ne tenait qu'aux chats, ils l'auraient surement bouffé depuis longtemps :twisted:

Mais bon, n'hésite pas à tirer au clair avec ton proprio cette histoire de portail et à la mettre devant ses responsabilités car comme ça, au moins, il ne pourra pas prétendre que tu ne l'as pas informé de la situation en cas de soucis ;)
51 ans Face au vent 5339
Toad a écrit:

Il m'a dit qu'il allait les enlever mais bon c'est pas encore fait. Je me suis absentée pendant deux heures, j'avais enlevé les trucs qu'il avait mis sur MA cloture et je les ai posés contre son mur. Là ils n'y sont plus mais je suppose qu'il est un poil furax.


Il y a du progrès, tout de même, c'est lent, mais quand les gens sont capables d'aller vers des comportement aussi extrêmes que le sien, c'est un grand pas qu'il se soit résolu à les enlever. Après tu verras bien en actes ce que ça donne, mais maintenant tu gagnes à lui laisser un peu de temps je pense.

Tout ce que j'espère c'est qu'il ne va pas continuer à mener sa guerilla anti-matous avec des armes moins apparentes, des poisons, des trucs comme ça... :?
45 ans 04 5576
isonami a écrit:
Toad a écrit:

Il m'a dit qu'il allait les enlever mais bon c'est pas encore fait. Je me suis absentée pendant deux heures, j'avais enlevé les trucs qu'il avait mis sur MA cloture et je les ai posés contre son mur. Là ils n'y sont plus mais je suppose qu'il est un poil furax.


Il y a du progrès, tout de même, c'est lent, mais quand les gens sont capables d'aller vers des comportement aussi extrêmes que le sien, c'est un grand pas qu'il se soit résolu à les enlever. Après tu verras bien en actes ce que ça donne, mais maintenant tu gagnes à lui laisser un peu de temps je pense.

Tout ce que j'espère c'est qu'il ne va pas continuer à mener sa guerilla anti-matous avec des armes moins apparentes, des poisons, des trucs comme ça... :?


Il les a enlevés hier :D
par contre, je me faisais la même reflexion au sujet du poison et comme hier soir quand je suis rentrée Marcus avait vomi :? :? bon ça pourrait être une cystite aussi mais je flippe un poil...
bref ce soir véto en expliquant ce qui se passe...
B I U